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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Une partie du contenu de cette section provient du projet Traditional Knowledge Licensing and Labeling Website 1.0, qui a été élaboré par des partenaires d’IPinCH (questions de propriété intellectuelle dans le patrimoine culturel) à : https://www.sfu.ca/ipinch/project-components/community-based-initiatives/special-initiative-traditional-knowledge-licensing-an/.

Le NCCIE reconnaît les différents protocoles culturels qui régissent l’accès à du matériel dans des contextes autochtones dans tout le Canada et dans le monde entier.  Il est reconnu que « …une quantité considérable de matériel culturel autochtone est déjà dans le domaine public et circule inévitablement déjà dans le domaine numérique […]. Les communautés autochtones souhaitent partager une partie du matériel tout en informant les utilisateurs des codes de conduite appropriés liés à l’accès, à l’utilisation et à la diffusion futurs de ce matériel. »

Les partenaires de la communauté qui collaborent avec le NCCIE démontrent un intérêt sincère dans leur transmission de certains savoirs avec les peuples autochtones et non autochtones (en reconnaissant que tout ne peut être partagé).  En échange, il nous incombe à tous de respecter les savoirs qui sont partagés ainsi que les territoires des Peuples d’où proviennent ces savoirs.  À cette fin, chaque équipe régionale du NCCIE a travaillé en étroite collaboration avec ses partenaires de la communauté dans le but de formuler un Protocole de reconnaissance.  Le protocole est un bref énoncé, et nous demandons aux enseignants et à toutes les personnes qui accèdent aux plans de cours, aux vidéos ou à d’autres outils éducatifs de le lire à la classe ou au groupe avant de commencer le cours.

Ce faisant, la classe, l’école ou le groupe accepte de respecter les savoirs qui sont partagés ainsi que le territoire du Peuple d’où proviennent ces savoirs.  De plus, la classe, l’école ou le groupe reconnaît que les savoirs appartiennent au Peuple mentionné dans le Protocole de reconnaissance. Cela signifie que le Peuple en question contrôle les savoirs et en est responsable.

Le Protocole de reconnaissance constitue en soi un savoir qui peut donner lieu à des échanges intéressants au sein d’un groupe d’apprenants.

Veuillez consulter les liens suivants pour en savoir plus sur les droits de propriété intellectuelle des savoirs des peuples autochtones :